Règlement intérieur – Elèves

Nous encourageons les élèves à prendre connaissance du règlement intérieur des enseignants

Introduction

Le présent règlement a pour but de contribuer au bon fonctionnement de l’Arpège, d’assurer son équilibre financier, de fournir une charge de travail stable pour l’année aux professeurs salariés, de garantir aux pratiquants une pratique de qualité, et de prévenir tout litige. Pour toute situation particulière, n’hésitez pas à contacter le bureau de l’Arpège.

La prise de cours à l’Arpège implique l’acceptation intégrale et sans réserve de ce règlement.

Article 1. Assurances

Toute personne prenant des cours à l’Arpège reconnaît être couverte par une assurance responsabilité civile et accident fournissant une protection pour tout incident pouvant survenir lors d’une pratique musicale exercée dans le cadre de l’Arpège.
Les pratiquants sont responsables de leur instrument de musique (dégradation, vol) lors de la pratique exercée dans le cadre de l’Arpège.

Article 2. Accueil des mineurs

Les mineurs sont sous la responsabilité du professeur exclusivement durant le créneau horaire de leur cours. Il appartient aux parents ou représentant légal de récupérer le mineur à la fin du cours. Si le mineur quitte le cours seul, il sera supposé le faire avec l’accord des parents ou représentant légal.

Article 3. Paiements

L’inscription à un cours est un engagement pour une année complète (Septembre à Juin), et les chèques de paiement (mensuels ou trimestriels au choix du pratiquant) devront être fournis à l’inscription en septembre et seront encaissés selon le rythme choisi. En cas d’inscription en cours d’année, le mois d’inscription est dû dans son intégralité.

Article 4. Arrêt / Remboursement

Toute année scolaire commencée est due dans son intégralité et qu’en cas d’arrêt de l’élève en cours d’année, aucun remboursement ne pourra être fait sauf :

  • abandon pour raison de force majeure (mutation professionnelle, maladie grave, etc.), l’arrêt devant alors faire l’objet d’un examen par le CA qui statuera sur un remboursement au prorata, étant entendu que tout trimestre commencé reste dû.
  • cas particulier d’un nouvel élève débutant et qui « décrocherait » lors du premier mois  et qui informerait par écrit le bureau de son arrêt au plus tard 30 jours après la rentrée de septembre.

Dans tous les cas la cotisation de 39€ reste due.

Article 5. Réalisation des cours.

Les cours ne seront dispensés que si le participant est à jour de ses paiements. Le bureau de l’Arpège informera les professeurs de tout incident et les invitera à cesser leur enseignement jusqu’à régularisation de la situation.
Professeur et élève sont censés arriver à l’heure prévue pour le cours afin de ne pas décaler les horaires des personnes leur succédant.

Article 6. Annulation de cours

La non-présentation d’un élève à un cours ne donne droit à aucun remboursement. Le professeur n’est pas tenu de trouver un horaire de remplacement pour un cours annulé du fait de l’élève. Si l’annulation d’un cours est due à l’absence d’un professeur pour un motif autre que ceux du code du travail, celui-ci devra faire en sorte de proposer au pratiquant un rattrapage de ce cours.
Dans tous les cas, professeurs et élèves auront la courtoisie d’avertir dès que possible d’une absence à venir.

En cas d’absence prolongée d’un professeur rendant tout rattrapage impossible, l’Arpège fera tous ses efforts pour retrouver un autre enseignant. Si ceci s’avère impossible, l’Arpège remboursera alors les sommes éventuellement perçues à l’avance, sans aucune retenue.

L’Arpège ne pourra considérer des remboursements pour des cours non dispensés du fait de l’absence d’un professeur que si cette absence dure plus de 4 semaines complètes.

Concert de fin d’année

Le jour du concert de fin d’année de l’Arpège, les professeurs ne sont pas tenus d’assurer leurs cours afin de pouvoir éventuellement répéter.

Force Majeure

Dans le cas où du fait de circonstances exceptionnelles (exemple climatiques) un professeur ou des élèves sont dans l’incapacité de se déplacer pour effectuer les cours. Dans une telle situation, le professeur n’est pas tenu d’effectuer le cours à une autre date. La déclaration de Force Majeure sera notifiée sur le site web de l’Arpège.

Article 7. Comportement

L’inscription à l’Arpège sous-entend que l’élève fera preuve d’assiduité (assistance au cours, travail personnel). D’autre part, toute personne exerçant une activité musicale dans le cadre de l’Arpège, ou tout représentant légal d’un élève doit avoir une attitude respectueuse tant à l’égard des personnes que du matériel ou des locaux. Le bureau de l’Arpège se réserve le droit, après audition de l’intéressé ou de son représentant légal dans le cas d’un élève mineur, d’exclure de l’association une personne manquant d’assiduité ou dont le comportement sera considéré inapproprié . Une exclusion ne donne droit à aucun remboursement.